Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P TRADITION PICARDE
CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE

Numéro de dépôt :
1521581
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1998
P TRADITION PICARDE de CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE

Présentation de la marque P TRADITION PICARDE

Déposée le 13 décembre 1988 par CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P TRADITION PICARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE, domicilié(e) 11 Mail Albert 1er, 80000 AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DACOSTA Yves - France.

La marque P TRADITION PICARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P TRADITION PICARDE est expirée depuis le 13 décembre 1998.

CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes : AVENIR PICARDIE , ABC PUZZLE , P PICARDIE LA REGION IMAGES DE PICARDIE , Picardie Technopole , P PICARDIE TECHNOPOLE LE TERRITOIRE POUR INNOVER , EDUCAPOLE PICARDIE , PICARDIE EN LIGNE , ABC PICARDIE , WindLAB , AREJ PICARDIE


CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE - 11 Mail Albert 1er, 80000 AMIENS - France


M. DACOSTA Yves - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Sucre, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des vins, vins mousseux, spiritueux à l'exception des eaux de vie)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.